Recueil des actes administratifs

 

Le recueil des actes administratifs regroupe les délibérations de l'Entente Oise Aisne, les arrêtés préfectoraux ainsi que les arrêtés du Président répondant à l'obligation de publicité.

Les statuts

Statuts depuis le 8 août 2017; en vigueur.

Statuts du 20 octobre 2006 au 7 août 2017.

Arrêté interpréfectoral de reconnaissance EPTB du 15 avril 2010; en vigueur.


les délibérations

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 6 décembre 2017.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 14 novembre 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mai 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 7 décembre 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 19 octobre 2016.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 septembre 2016. 

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 mai 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 9 décembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 novembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 30 juin 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 27 mai 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mars 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 décembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 octobre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 10 septembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 mai 2014.


les ARRêtés

Arrêtés de délégation de signature du Président; en vigueur.