Recueil des actes administratifs

 

Le recueil des actes administratifs regroupe les délibérations de l'Entente Oise Aisne, les arrêtés préfectoraux ainsi que les arrêtés du Président répondant à l'obligation de publicité.

Les statuts

Statuts depuis le 17 octobre 2018; en vigueur.

Statuts du 19 juin 2018 au 16 octobre 2018.

Statuts du 8 août 2017 au 18 juin 2018.

Statuts du 20 octobre 2006 au 7 août 2017.

Statuts du 10 octobre 1996 au 19 octobre 2006.

 

Arrêté interpréfectoral de reconnaissance EPTB du 15 avril 2010; en vigueur.

Statuts à approuver pour adhérer
Statuts à approuver pour adhérer

les délibérations

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 25 octobre 2018.

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 26 juin 2018.

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 21 mars 2018.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 février 2018.

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 27 février 2018.

Délibérations adoptées lors de la session du Comité syndical du 6 décembre 2017.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 14 novembre 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mai 2017.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 7 décembre 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 19 octobre 2016.

Délibération adoptée lors de la session du Bureau du 27 septembre 2016. 

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 mai 2016.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 9 décembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 novembre 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 30 juin 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 27 mai 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 3 mars 2015.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 11 décembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 octobre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 10 septembre 2014.

Délibérations adoptées lors de la session du Conseil d'administration du 15 mai 2014.


les ARRêtés

Arrêtés de délégation de signature du Président; en vigueur.


historique des procès-verbaux des sessions de l'entente

Aucun procès-verbal n'a été rédigé entre 1978 et 1999 inclus.

Période 1968–1972
Période 1968–1972
Période 1973–1977
Période 1973–1977
Période 2000–2001
Période 2000–2001
Période 2002–2003
Période 2002–2003
Période 2004–2005
Période 2004–2005

Période 2006–2007
Période 2006–2007
Période 2008–2009
Période 2008–2009
Période 2010–2011
Période 2010–2011
Période 2012–2013
Période 2012–2013
Période 2014–2017
Période 2014–2017