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Réunion de Bureau préparatoire du prochain comité syndical

Réunion du Bureau de l'Entente.
Réunion du Bureau de l'Entente.

Ce mardi 6 février, les vice-présidents de l’Entente se réunissaient à l’invitation du président pour examiner le projet d’ordre du jour du prochain comité syndical du 27 février, malgré les conditions de circulation particulièrement difficiles.

Un point détaillé sur l’avancement des dynamiques de prise de la compétence GEMAPI par les EPCI et le transfert de la compétence inondation à l’Entente a permis de dégager les premières perspectives de recettes provenant des nouveaux membres au cours de l’année 2018 et, par déduction, quel pourrait être le niveau des participations départementales.

Le principe de cotisations départementales en deux temps, tout d’abord sur un montant prévisionnel sécuritaire, pour pallier toute déconvenue sur le niveau d’adhésion des EPCI les plus volontaristes, puis ajustées à la baisse lors d’une décision modificative, a été retenu par les représentants des départements.

De nombreuses incertitudes demeurent, notamment sur le maintien ou le départ du Département de la Marne, la prise de la compétence optionnelle de lutte contre le ruissellement par les départements des Ardennes et de l’Oise, mais aussi sur le nombre d’EPCI qui auront délibéré d’ici au 27 février pour que l’Entente puisse les intégrer, rendent l’exercice budgétaire 2018 complexe.

Le Débat d’orientations budgétaires est de ce point de vue très ouvert tandis que le chantier du barrage de Montigny-sous-Marle commence au printemps, avec des décaissements significatifs en perspective. C’est pourquoi le budget sera bâti en deux grandes étapes : tout d’abord il ne sera constitué, en recettes, que des participations départementales complétées des excédents de fonctionnement et d’investissement cumulés; puis une décision modificative, en juin, procédera à l’intégration des participations des EPCI une fois l’arrêté interpréfectoral émis.

Le Comité syndical, auquel les délégués des EPCI déjà désignés seront invités, pour prendre la mesure des instances de l’Entente, tiendra son Débat d’orientations budgétaires sur ces bases le 27 février à 9h30 à l’hôtel du Département de l’Aisne.