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Actualisation des statuts de l’Entente

C’est le retour des congés pour notre équipe rédactionnelle et voici donc la reprise des billets d’actualité sur votre site favori. Et nous commençons par une information estivale relative à l’actualisation semestrielle de la liste des membres. L’adhésion à l’Entente est un processus assez long, qui commence par une délibération de l’EPCI qui transfère formellement l’item 5 de la GEMAPI à l’Entente, approuve ses statuts et désigne ses représentants. Puis le Comité syndical de l'Entente approuve les nouvelles adhésions, enfin le Préfet de l’Aisne, en charge du contrôle de légalité des actes du syndicat, prend un arrêté modifiant la liste des membres. Par souci de clarté, l’Entente procède à deux sessions annuelles d’adhésions, l’une en juin et l’autre en décembre.

En juin 2019, quatre EPCI étaient ainsi intégrés à l’Entente : les communautés de communes des Trois rivières, de Thiérache, Sambre et Oise, du Pays de la Serre et du Val de l’Oise, toutes axonaises. Par arrêté du 30 juillet, le Préfet de l’Aisne a acté de ces adhésions et modifié la liste des membres du syndicat. Vous pouvez retrouver l’arrêté dans le recueil des actes administratifs de notre site. Prochaine session d’intégration : décembre 2019, avec déjà deux collectivités ayant délibéré pour adhérer : les communautés de communes du Pays noyonnais (60) et du Sud Avesnois (59). La recomposition de la solidarité de bassin progresse...