Plaquette
Etude de la faune et de la flore d'un ENS pour l'établissement d'un... 2013
Règlement d'eau (en vigueur), 2012
Protocole local de garantie à l'activité agricole, 2009
Etude agricole, 2006
Protocole global d'indemnisation, préjudices agricoles Oise & Aisne, 2006
Arrêté DUP–DIG–Loi sur l'eau, 2004
Etude d'impact, 2003
