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Que fait l’Entente pour ses membres ? (1/3, animation)

Crue de la Verse, Noyon, 8 juin 2007
Crue de la Verse, Noyon, 8 juin 2007

L’Entente est un syndicat mixte à la carte qui agit pour ses membres qui lui ont transféré une ou plusieurs compétences. Il semble utile de préciser ce que l’Entente met en œuvre pour le compte de ses membres. Nous commençons par la compétence d’animation–concertation, ou plus précisément l'animation et la concertation dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique, partie de l’item 12 du L211–7 du Code de l’environnement (à l’exclusion de la protection de la ressource en eau). Cette compétence est actuellement apportée par les cinq départements membres (Aisne, Ardennes, Meuse, Oise, Val d’Oise).

Si cet item est parfois utilisé pour le portage d’un SAGE, il est avant tout l’essence même des établissements publics territoriaux de bassin. En recevant cette compétence des départements, l’EPTB assure une couverture géographique large, inhérente à son rôle de supervision sur le "grand bassin". En pratique, l’Entente émet des avis sur les dossiers pour lesquels elle est saisie (projets de plus de 1,9 M€, SAGE, PPR, etc.). Mais surtout elle assure des missions d’animation comme le portage de plans d’actions de prévention des inondations (PAPI). En effet, cette mission d’animation, nécessaire au montage d’un tel partenariat, ne relève pas de la compétence de prévention des inondations comme nous le verrons dans le second volet de cette publication : les PAPI embarquent des actions qui relèvent de plusieurs compétences dès lors qu’elle sont complémentaires, comme la gestion des milieux aquatiques (GEMA), la lutte contre le ruissellement, des prescriptions d’urbanisme etc. L’animateur est donc transversal et se rattache logiquement à la compétence d’animation.

Sur le bassin de l’Oise, l’Entente porte le PAPI de la Verse depuis 2014 avec un animateur dédié. Elle attend très prochainement la labellisation du PAPI d’intention de la vallée de l’Oise (départements de l’Oise et de l’Aisne concernés, deux animateurs prévus). Enfin, un PAPI pourrait s’envisager sur le territoire de l’Aisne moyenne (Ardennes) dès lors que les compétences requises seraient apportées (ruissellement notamment).

En animant les commissions hydrographiques (15 unités hydrographiques sur le bassin de l'Oise), l'Entente participe à l'information des acteurs du grand cycle de l'eau, l'articulation des programmes d'actions et la coordination des actions transversales. Cet investissement, très consommateur en temps (organisation, préparation des présentations, enquête sur les programmes en cours des acteurs, synthèse, incidence sur les programmes d'actions), se met en place progressivement sur tout le bassin Oise Aisne avec succès.

Plus ponctuellement, l’Entente assure aussi au titre de l'animation des actions comme la sensibilisation des scolaires ou la visite des ouvrages de l’Entente; la réserve de l’Oi’Eau, propriété de l’Entente, permet de recevoir de nombreux visiteurs (scolaires, classes d’eau, élus, etc.) et les sensibiliser aux milieux aquatiques, à l’environnement et aux actions de lutte contre les inondations en tant que partie de l’aménagement de Longueil-Sainte-Marie.